1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

Cote/Cotes extrêmes

1Z525-780

Présentation du contenu

La plupart des liasses dans l'ordre alphabétique des communes (1 Z 557 à 740) renferment des comptes communaux de l'époque révolutionnaire, vérifiés à la sous-préfecture entre 1801 et 1813 .

Documents en relation

Les documents relatifs aux maires, adjoints et conseillers municipaux sont classés sous les cotes 1 Z 60-92, 103, 114-127 et 130-135, ceux ayant trait à la police municipale sous les cotes 1 Z 136-151, 210, 414-415 et 420-421 . Voir aussi 1 Z 11, 16, 18, 783, 787, 806-807, 925, 930, 938, 942-946, 953-980, 982-984, 991-993, 1000-1008, 1176-1178, 1180, 1187-1190, 1350-1358, 1360, 1378, 1383-1386, 1395, 1440, 1448-1451, 1457-1458, 1469, 1490, 1507-1508 et 1527.

Cote/Cotes extrêmes

1Z557-740

Cote/Cotes extrêmes

1Z690-691

Date

1800-1870

Présentation du contenu

Contient entre autres: procès-verbal de délimitation des bans de Pfetterhouse et Seppois-le-Haut (1801); quatre procès-verbaux de délimitation partielle de forêts communales (1834); plan de masse de l'école projetée (1845).

1841-1870

Cote/Cotes extrêmes

1Z691

Date

1841-1870