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2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O1876-1884

Mots clés lieux

Soultz

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O1878

Date

1801-1870

Présentation du contenu

- Acquisitions, aliénations, échanges 1825-1870
- Partage, jouissance des biens communaux; participation du château d'Ollwiller appartenant au comte de Waldner de Freundstein 1801
- Baux 1839-1857
- Adjudication de la «kilbe» de Soultz et de Jungholtz (1860-1863); adjudication d'un terrain communal (1867) 1860-1867
- Rentes foncières, rentes en vin 1809-1868
1864: rente emphytéotique assise sur le moulin
- Anticipations, délimitations, abornements 1801-1849