2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O403-420

Mots clés lieux

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O406

Date

1800-1870

Présentation du contenu

- Partage, jouissance 1801-1805
- Baux des terrains, vignes et maisons communaux 1808-1869
1867: extrait du plan cadastral section G, canton Schlangengaesslein
- Adjudications: de la pèche (1868-1870); de la chasse (1858-1867) 1858-1870
- Rentes foncières, rentes en vin et en grains, rente assise sur le moulin communal 1800-1869
1820-1827: rentes en vin dues à Colmar par Soultzbach et Wintzenheim
- Bois 1811-1854
- Délimitations, abornements, anticipations 1805-1868
1811: arpentage des biens situés à Oberhergheim et appartenant à la ville de Colmar ; plan des lieux
1811: champs vacants: état des champs vacants, abonnement, rentes en grains assises sur ces champs
1824: abornement des terrains à vendre par Colmar et Horbourg pour en employer le produit à la construction de presbytères
1868: abornement des limites de la banlieue de Colmar et de treize Communes limitrophes