Conditions d'accès
Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
2 : CPL (Conseils Postaux Locaux) : comptes-rendus de réunions (1992-1998). ; 3-9 : Dossiers de contrôle des comptables des bureaux de poste haut-rhinois en 1996-1997. ; 1-2 : Relations avec les élus ; 1 : CDDPT (Commission Départementale de la Présence Postale Territoriale) : comptes-rendus de réunions, règlement intérieur, contrat de plan entre l’Etat et la Poste (contrat d’objectifs et de progrès), notes, correspondance, documentation (1998-2003).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans
Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2054
Autre instrument de recherche
Document_40034.pdf
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 29/10/2007
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