2O Administration et comptabilité communales

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O1452-1457

Mots clés lieux

Activités industrielles

Cote/Cotes extrêmes

2O1455

Date

1825-1860

Présentation du contenu

- Droit de passage sur un pâturage Communal accordé par la commune à M. Migeon, propriétaire des forges de Morvillars 1825-1826
- Carrière 1860