Déplier tous les niveaux
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Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Equipement, Logement, transports
2650W
18/12/2007, 01/01/1960-31/12/1970
Institution versante : Direction Départementale de l'Equipement du Haut-Rhin
Secteur Versant : Appui Direction / Médiation Communication
Status du service producteur : Direction Départementale de l'Equipement du Haut-Rhin
Service Producteur : Appui Direction / Médiation Communication
1-2 : Bobines de films 16 mm concernant des travaux routiers effectués entre 1960 et 1970.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Communicable au bout de 0 ans
Délai de communicabilité : 0 Date de communicabilité : 28/12/2007
Autre instrument de recherche
aaf6da8a-4fa8-42c4-9ef3-cf0b6e3d46b3.pdf
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 28/12/2007