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2770W

Cote/Cotes extrêmes

2770W

Date

26/06/2009, 01/01/1947-31/12/2008

Importance matérielle

Nombre d'articles : 16

180 ml

Origine

Institution versante : Service Départemental d'Incendie et de Secours
Secteur Versant : Direction des Moyens Administratifs
Status du service producteur : Service Départemental d'Incendie et de Secours
Service Producteur : Direction des Moyens Administratifs

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

11 : Réunions des inspecteurs des Services d'Incendie et de Secours (1980-1988). ; 13 : Rapports d'activité du SDIS 1999 à 2004 (2000-2005). ; 15 : Publications (1997-2008). ; 16 : Affiches (2001-2005, s.d.). ; 8 : Composition de la CASIS (1956-1996). ; 14 : Stages effectués par des étudiants : rapports de stage (1986-1996). ; 12-13 : Réunions d'Etat-major (1990-1998). ; 1-8 : Commission Administrative des Services d'Incendie et de Secours (CASIS) : dossiers de séances (1947-1997). ; 9-10 : Départementalisation des services d'incendie et de secours (1992-1998).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans

Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2049

Autre instrument de recherche

Document_88647.pdf

Notes

Le délai de communicabilité maximal concerne les réunions de l'Etat-major (art. 2770 W 12 et 13).

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 26/06/2009