Conditions d'accès
Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
11 : Réunions des inspecteurs des Services d'Incendie et de Secours (1980-1988). ; 13 : Rapports d'activité du SDIS 1999 à 2004 (2000-2005). ; 15 : Publications (1997-2008). ; 16 : Affiches (2001-2005, s.d.). ; 8 : Composition de la CASIS (1956-1996). ; 14 : Stages effectués par des étudiants : rapports de stage (1986-1996). ; 12-13 : Réunions d'Etat-major (1990-1998). ; 1-8 : Commission Administrative des Services d'Incendie et de Secours (CASIS) : dossiers de séances (1947-1997). ; 9-10 : Départementalisation des services d'incendie et de secours (1992-1998).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans
Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2049
Autre instrument de recherche
Document_88647.pdf
Notes
Le délai de communicabilité maximal concerne les réunions de l'Etat-major (art. 2770 W 12 et 13).
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 26/06/2009
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