3 mars 1807-19 août 1809

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

5K Conseil de préfecture

Déplier tous les niveaux

5K Conseil de préfecture

Cote/Cotes extrêmes

5K1-24

Registres d'inscription des décisions du Conseil de préfecture

Cote/Cotes extrêmes

5K6-23

Date

1800-1855

Caractéristiques physiques

Registre

3 mars 1807-19 août 1809

Cote/Cotes extrêmes

5K10

Date

3 mars 1807-19 août 1809

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.