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2490W

Cote/Cotes extrêmes

2490W

Date

02/02/2006, 01/01/1945-31/12/2000

Importance matérielle

Nombre d'articles : 13

156 ml

Origine

Institution versante : Mines de Potasse d'Alsace
Secteur Versant : Direction Financière et Comptable
Status du service producteur : Mines de Potasse d'Alsace
Service Producteur : Direction Financière et Comptable

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-3 : Parts bénéficiaires (1945-1966) ; 4-8 : Emprunt obligataire, obligations de dix mille francs à 5 3/4 % au porteur (1953-1973) ; 9-13 : Comptabilité. Registre comptable des échéances bancaires (1954-1956) ; état des fournisseurs et entrepreneurs accusant un chiffre d'affaires supérieur à dix millions de francs (1948-1959) ; rapports du contrôleur d'Etat (1959-1967) ; arrêté des comptes (1995-1998) ; plan à trois ans (1996-2002) ; comptes consolidés (1996-1999)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Année de révision : 2074 Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans

Délai de communicabilité : 25 Date de communicabilité : 01/01/2026

Autre instrument de recherche

Document_39386.pdf

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 10/02/2006