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2374W

Cote/Cotes extrêmes

2374W

Date

16/09/2004, 01/01/1921-31/01/1996

Importance matérielle

Nombre d'articles : 240

2880 ml

Origine

Institution versante : Mines de Potasse d'Alsace
Secteur Versant : Service Gestion du Personnel
Status du Service Versant : Organisme de droit privé chargé d'une mission de service public
Status du service producteur : Mines de Potasse d'Alsace
Service Producteur : Service Gestion du Personnel

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-4 : Statuts du personnel (1921-1994) ; 4-5 : Contrat collectif de travail (1946-1966) ; 6 : Mobilisation (1946-1949) ; Dommages de guerre (1947-1949) ; Société des Mines (1948) ; Service des Mines (1945-1949) ; 7-8 : Ecoles (1946-1965) ; 9 : Service social (1945-1962) ; Oeuvres sociales (1945-1963) ; Foyers de célibataires (1946-1949) ; 10 : Home pour retraités (1963-1965) ; Artisanat dans les cités (1951-1957) ; Cantines et casinos (1931-1949) ; Salles des fêtes, cinémas (1945-1949) ; Gardes particuliers (1947-1960) ; 12-13 : Main d'oeuvre (1945-1994) ; 15 : Démocratisation du secteur public (1983-1985) ; Démocratisation du secteur privé (1987) ; 16-18 : Règlementation du travail, droit des travailleurs (1937-1994) ; 19 : Règlement intérieur (1956-1994) ; Etudes démographiques (1950-1960) ; migrations professionnelles (1982-1995) ; 20-30 : Syndicats (1969-1996) ; 31-32 : Droit syndical (1963-1996); Concertation des cadres (1973-1992) ; 33-35 : Réunions intersyndicales (1979-1996) ; 36-38 : Commissions paritaires (1947-1996) ; 39-44 : Conflits du travail et grèves (1946-1996) ; 45 : Accords collectifs (1950-1996) ; 46-47 : Revendications du personnel (1973-1996) ; 11 : Cultes (1950-1966) ; 48 : Obligations militaires, mobilisation (1944-1975) ; 49-66 : Salaires et rénumérations, pouvoir d'achat, mensualisation (1944-1996) ; 67 : Intéressement (1986-1995) ; 68-70 : Masse salariale (1962-1996) ; 71 : Salaires dans les autres entreprises (1969-1996) ; 72-78 : Contrat salarial (1955-1995) ; 79-91 : Avantages en nature et avantages divers, primes, heures supplémentaires (1945-1996) ; 92-96 : Durée du travail, horaires de travail (1956-1996) ; 95-101 : Congés (1945-1996) ; 102 : Grille unique (1971-1981) ; 103-105 : Embauche de personnel, contrats de travail (1960-1996) ; 106-107 : Main d'oeuvre temporaire (1955-1992) ; Sous-traitance (1979-1996) ; 108-115 : Gestion et gestion prévisionnelle du personnel (1949-1995) ; 115-121 : Promotions-avancements (1960-1996) ; 122-129 : Organisation des MDPA et structures des services (1948-1996) ; 130-132 : Commissions paritaires (1969-1995) ; 132-133 : Contentieux du personnel, discipline, récompenses (1937-1996) ; 134-138 : Chômage (1944-1994) ; 139-140 : Droit d'expression des salariés (1982-1996) ; 141-142 : Reconversion du personnel (1981-1995) ; 143-144 : Marche continue (1895-1973) ; 145 : Droits des salariés (1936-1993) ; 145-146 : Sécurité et conditions de travail (1947-1996) ; 147-148 : Délégués mineurs (1945-1996) ; 149 : Sapeurs-pompiers (1955-1996) ; consignes (1945-1994) ; coupes de sécurité (1973-1986) ; 150-152 : Accidents du travail (1972-1996) ; 153-154 : Hygiène et sécurité (1973-1996) ; 155 : Statistiques et enquêtes (1974-1995) ; 156-157 : Démarche Qualité (1986-1996) ; recherche et développement technologique (1981-1996) ; 158-161 : Avenir des MDPA, avenir de la potasse, avenir du bassin potassique (1963-1996) ; 162-163 : Planification : plans à moyen et long terme (1949-1995) ; 164 : Réserves de potasse (1974-1996) ; plate-forme chimique (1957-1994) ; 165 : Saline (1979-1995) ; 166 : Monopole de vente (1973-1996) ; 167 : Développement industriel (1948-1995) ; 168-180 : Formation professionnelle (1958-1996) ; 181 : Emploi des jeunes (1981-1990) ; 182-185 : Apprentissage (1945-1996) ; 186-188 : Ecoles et collèges (1945-1995) ; perfectionnement des cadres (1980-1996); artisans fond et jour (1968-1990) ; information des cadres (1963-1974) ; 188-192 : Communication, relations publiques (1952-1996) ; 197-208 : Logements, cités des mines, bâtiments et locaux, accession à la propriété (1949-1996) ; 14 : Règlementation du travail dans les mines (1956-1996) ; Droits de la femme (1988-1993) ; 193-196 : Finances, gestion (1962-1996) ; 209 : Voirie (1948-1992) ; 210 : Commerce dans les cités (1945-1955) ; 211-212 : Coopérative des Mines de Potasse (1935-1994) ; 213-217 : SSM (Sécurité Sociale Minière) (1946-1995) ; 218 : CAHR (Comité d'Action Economique du Haut-Rhin) (1954-1967) ; 219-225 : Relations avec le Groupe EMC (Entreprise Minière et Chimique) (1964-1996); Comité de Groupe (1982-1996) ; 226-236 : Filiales EMC et filiales MDPA (ACRR, AGI, IREPI, AMPLITEC, Usine de Carbonate, COCENTHAL, Direction des Etudes et de l'Ingénierie, PEC-Engineering, RAHM, SANDERS, SECPIA, SEREMINE, SOCADEXA, SODIV, STOCAMINE,TOMECAP, TREDI)(1959-1996) ; 239 : Rémunération, primes (1955-1995) ; 237-239 : Absentéisme (1946-1996) ; durée du travail (1962-1995) ; 240 : Réserves de potasse (1973-1996)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Année de révision : 2074 Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans

Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2047

Autre instrument de recherche

Document_39110.pdf

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 21/09/2004