Déplier tous les niveaux
Archives depuis 1945
Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Economie, commerce et industrie
2374W
16/09/2004, 01/01/1921-31/01/1996
Institution versante : Mines de Potasse d'Alsace
Secteur Versant : Service Gestion du Personnel
Status du Service Versant : Organisme de droit privé chargé d'une mission de service public
Status du service producteur : Mines de Potasse d'Alsace
Service Producteur : Service Gestion du Personnel
1-4 : Statuts du personnel (1921-1994) ; 4-5 : Contrat collectif de travail (1946-1966) ; 6 : Mobilisation (1946-1949) ; Dommages de guerre (1947-1949) ; Société des Mines (1948) ; Service des Mines (1945-1949) ; 7-8 : Ecoles (1946-1965) ; 9 : Service social (1945-1962) ; Oeuvres sociales (1945-1963) ; Foyers de célibataires (1946-1949) ; 10 : Home pour retraités (1963-1965) ; Artisanat dans les cités (1951-1957) ; Cantines et casinos (1931-1949) ; Salles des fêtes, cinémas (1945-1949) ; Gardes particuliers (1947-1960) ; 12-13 : Main d'oeuvre (1945-1994) ; 15 : Démocratisation du secteur public (1983-1985) ; Démocratisation du secteur privé (1987) ; 16-18 : Règlementation du travail, droit des travailleurs (1937-1994) ; 19 : Règlement intérieur (1956-1994) ; Etudes démographiques (1950-1960) ; migrations professionnelles (1982-1995) ; 20-30 : Syndicats (1969-1996) ; 31-32 : Droit syndical (1963-1996); Concertation des cadres (1973-1992) ; 33-35 : Réunions intersyndicales (1979-1996) ; 36-38 : Commissions paritaires (1947-1996) ; 39-44 : Conflits du travail et grèves (1946-1996) ; 45 : Accords collectifs (1950-1996) ; 46-47 : Revendications du personnel (1973-1996) ; 11 : Cultes (1950-1966) ; 48 : Obligations militaires, mobilisation (1944-1975) ; 49-66 : Salaires et rénumérations, pouvoir d'achat, mensualisation (1944-1996) ; 67 : Intéressement (1986-1995) ; 68-70 : Masse salariale (1962-1996) ; 71 : Salaires dans les autres entreprises (1969-1996) ; 72-78 : Contrat salarial (1955-1995) ; 79-91 : Avantages en nature et avantages divers, primes, heures supplémentaires (1945-1996) ; 92-96 : Durée du travail, horaires de travail (1956-1996) ; 95-101 : Congés (1945-1996) ; 102 : Grille unique (1971-1981) ; 103-105 : Embauche de personnel, contrats de travail (1960-1996) ; 106-107 : Main d'oeuvre temporaire (1955-1992) ; Sous-traitance (1979-1996) ; 108-115 : Gestion et gestion prévisionnelle du personnel (1949-1995) ; 115-121 : Promotions-avancements (1960-1996) ; 122-129 : Organisation des MDPA et structures des services (1948-1996) ; 130-132 : Commissions paritaires (1969-1995) ; 132-133 : Contentieux du personnel, discipline, récompenses (1937-1996) ; 134-138 : Chômage (1944-1994) ; 139-140 : Droit d'expression des salariés (1982-1996) ; 141-142 : Reconversion du personnel (1981-1995) ; 143-144 : Marche continue (1895-1973) ; 145 : Droits des salariés (1936-1993) ; 145-146 : Sécurité et conditions de travail (1947-1996) ; 147-148 : Délégués mineurs (1945-1996) ; 149 : Sapeurs-pompiers (1955-1996) ; consignes (1945-1994) ; coupes de sécurité (1973-1986) ; 150-152 : Accidents du travail (1972-1996) ; 153-154 : Hygiène et sécurité (1973-1996) ; 155 : Statistiques et enquêtes (1974-1995) ; 156-157 : Démarche Qualité (1986-1996) ; recherche et développement technologique (1981-1996) ; 158-161 : Avenir des MDPA, avenir de la potasse, avenir du bassin potassique (1963-1996) ; 162-163 : Planification : plans à moyen et long terme (1949-1995) ; 164 : Réserves de potasse (1974-1996) ; plate-forme chimique (1957-1994) ; 165 : Saline (1979-1995) ; 166 : Monopole de vente (1973-1996) ; 167 : Développement industriel (1948-1995) ; 168-180 : Formation professionnelle (1958-1996) ; 181 : Emploi des jeunes (1981-1990) ; 182-185 : Apprentissage (1945-1996) ; 186-188 : Ecoles et collèges (1945-1995) ; perfectionnement des cadres (1980-1996); artisans fond et jour (1968-1990) ; information des cadres (1963-1974) ; 188-192 : Communication, relations publiques (1952-1996) ; 197-208 : Logements, cités des mines, bâtiments et locaux, accession à la propriété (1949-1996) ; 14 : Règlementation du travail dans les mines (1956-1996) ; Droits de la femme (1988-1993) ; 193-196 : Finances, gestion (1962-1996) ; 209 : Voirie (1948-1992) ; 210 : Commerce dans les cités (1945-1955) ; 211-212 : Coopérative des Mines de Potasse (1935-1994) ; 213-217 : SSM (Sécurité Sociale Minière) (1946-1995) ; 218 : CAHR (Comité d'Action Economique du Haut-Rhin) (1954-1967) ; 219-225 : Relations avec le Groupe EMC (Entreprise Minière et Chimique) (1964-1996); Comité de Groupe (1982-1996) ; 226-236 : Filiales EMC et filiales MDPA (ACRR, AGI, IREPI, AMPLITEC, Usine de Carbonate, COCENTHAL, Direction des Etudes et de l'Ingénierie, PEC-Engineering, RAHM, SANDERS, SECPIA, SEREMINE, SOCADEXA, SODIV, STOCAMINE,TOMECAP, TREDI)(1959-1996) ; 239 : Rémunération, primes (1955-1995) ; 237-239 : Absentéisme (1946-1996) ; durée du travail (1962-1995) ; 240 : Réserves de potasse (1973-1996)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Année de révision : 2074 Type de conservation : Intégrale
Communicable au bout de 50 ans
Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2047
Autre instrument de recherche
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 21/09/2004