Bureau de l'Enregistrement de Rouffach

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Les instruments de recherche permettent de trouver la date exacte de l'enregistrement d'un acte. Classés par ordre alphabétique, ils renvoient vers un registre de formalité[1] , où le classement est chronologique. Toute recherche débute donc par eux. En cas d'absence d'instruments de recherche, le chercheur n'aura pas d'autre solution que de consulter directement les registres de formalité par ordre chronologique.

Mots clés lieux

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits celés / Repertorium der Einregistrirungen und der Declarationen zum Zwecke der Recherche bei Verheimlichung von Gebühren / General Repertorium der einregistrir ten Akte und Deklarationen / Haupt Repertorium

Cote/Cotes extrêmes

3Q197

Date

1865-1879

Importance matérielle

(25 volumes)

Présentation du contenu

Le terme "célé" signifie littéralement "caché" ; il désigne ici les droits qui ne seraient pas connus.
Le répertoire des enregistrements et déclaration pouvant servir à la recherche des droits célés recense chronologiquement les enregistrements effectués pour un même patronyme ; il se présente sous forme de cases numérotées en continu. On y accède par le répertoire général alphabétique (ou « fichier mobile »).

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Registre

Mots clés lieux