Conditions d'accès
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
1 : Préparation de la rentrée scolaire : calcul de la dotation départementale (1994-1996) ; directives de l'Inspecteur d'Académie (1994-1996) ; langues rares : carte scolaire et correspondance (1993-1994) ; 2-3 : Sections trilingues : instructions, enquêtes, courriers (1993-2000) ; 4-5 : Sections européennes : enquêtes, courriers (1992-1999)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans
Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2051
Autre instrument de recherche
Document_39340.pdf
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 22/11/2005
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