Exposition virtuelle Rouge et Noir présentée aux Archives d'Alsace du 1er juin au 10 décembre 2023 à Strasbourg et du 1er octobre au 10 décembre à Colmar en déclinaison itinérante.
Archives Alsace - Colmar
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Exposition virtuelle Rouge et Noir présentée aux Archives d'Alsace du 1er juin au 10 décembre 2023 à Strasbourg et du 1er octobre au 10 décembre à Colmar en déclinaison itinérante.
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Section 1 de l'exposition
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Cette circulaire demande aux maires de signaler au Chef der Zivilverwaltung les biens communaux mis gratuitement à disposition des églises et presbytères. L'article 8 de l'ordonnance du 29 octobre 1940 ayant supprimé toutes les obligations des communes de contribuer à la couverture des besoins en personnel et en matériel de l'Eglise, il n'est plus possible à l'avenir de mettre gratuitement à disposition des sociétés religieuses des terrains appartenant à la commune. a011699433120ynuFh3| a011699433120i3qGGR|Archives d'Alsace - Site de Strasbourg, 142 AL 90
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