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2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O435-440

Mots clés lieux

Dessenheim

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O436

Date

1800-1869

Présentation du contenu

- Etats des biens communaux susceptibles de revenus 1840
- Aliénations, échanges 1800-1867
1855: extrait du plan général d'alignement
- Jouissance des biens communaux partagés 1800-1868
1803: budget
1802 et 1803: états des conscrits
- Baux 1812-1867 Adjudication de la chasse 1857-1866
- Rentes foncières 1837-1847
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1861, 1863-1865, 1868-1869
- Anticipations, délimitations, abornements 1805-1859