1808-1813

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Archives départementales du Haut-Rhin

Sessions: ouverture, convocation des membres, nomination des membres du bureau, affaires à l'ordre du jour, demandes de secours et de subventions par des particuliers et des associations, rapports du préfet et des chefs de services, voeux, votes, procès-verbaux des délibérations

Cote/Cotes extrêmes

1N2-26

Date

1800-1870

1808-1813

Cote/Cotes extrêmes

1N3

Date

1808-1813

Biographie ou Histoire

Celle de 1812 est extraordinaire, consacrée aux routes .

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