Fonctionnement : circulaires, instructions et notes

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2425W - Compagnie républicaine de sécurité N° 38 à Illzach - Administration

Déplier tous les niveaux

2425W - Compagnie républicaine de sécurité N° 38 à Illzach - Administration

Cote/Cotes extrêmes

2425W1

Date

1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

Importance matérielle

0.12 ml 1 boite

Origine

Compagnie républicaine de sécurité N° 38 à Illzach

Modalités d'entrées

Versement en date du 04/05/2005

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1999 (soit en 2050)

Autre instrument de recherche

2425W Compagnie républicaine de sécurité n°38 à Illzach.pdf

Mots clés matières

maintien de l'ordre

Fonctionnement : circulaires, instructions et notes

Cote/Cotes extrêmes

2425W1

Date

1999

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1999 (soit en 2050)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.