1393W1-31
Archives Alsace - Colmar
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement en date du 12/12/1985
Présentation du contenu
Dossiers portant sur les relations entre l'Etat représenté par la préfecture et le département représenté par la Conseil général (avant décentralisation) : organisation de l'assemblée départementale (membres, débats, ...), gestion du personnel, rapports d'activités et voyages. Les dossiers contiennent de la correspondance, des notes de frais, des rapports, des bulletins de liaison et des articles de presse. Certains peuvent contenir des notes RG.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1980 (Soit en 2031)
Autre instrument de recherche
1393W.pdf
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.