2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O1058-1066

Mots clés lieux

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O1059

Date

1803-1869

Présentation du contenu

- Jouissance de terres et étangs 1803-1806
- Baux 1803-1868
- Concession d'un droit de passage 1866
- Adjudications: de la «kilbe» (1852-1869); de la chasse et de la pêche (1804-1864) 1804-1869
- Rentes foncières 1826-1855
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1840-1841, 1860-1864, 1866-1867, 1869
- Anticipations, abornements 1821-1828