Conditions d'accès
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
1-256 : Aménagement foncier et remembrement, règlements des boisements : 398 calques et fonds de plans, classement par communes (1961-1996) ; 257-293 : Alsace, Haut-Rhin : diverses cartes et fonds de plans (1950-1996 )
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans
Délai de communicabilité : 0 Date de communicabilité : 29/12/2011
Autre instrument de recherche
60ec77e6-49f8-4e83-9ea8-293762e8d3ac.pdf
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 29/12/2011
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