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2827W

Cote/Cotes extrêmes

2827W

Date

15/12/2009, 01/01/1950-31/12/1996

Importance matérielle

Nombre d'articles : 293

Origine

Institution versante : Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt
Secteur Versant : Aménagement Foncier
Status du service producteur : Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt
Service Producteur : Aménagement Foncier

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-256 : Aménagement foncier et remembrement, règlements des boisements : 398 calques et fonds de plans, classement par communes (1961-1996) ; 257-293 : Alsace, Haut-Rhin : diverses cartes et fonds de plans (1950-1996 )

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans

Délai de communicabilité : 0 Date de communicabilité : 29/12/2011

Autre instrument de recherche

60ec77e6-49f8-4e83-9ea8-293762e8d3ac.pdf

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 29/12/2011