Aide à la recherche

2O Administration et comptabilité communales

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O385-393

Mots clés lieux

Cernay

Comptabilité

Cote/Cotes extrêmes

2O392

Date

1807-1868

Présentation du contenu

- Proposition de détacher la recette Municipale de la perception 1851
- Recettes extraordinaires: impositions, emprunts, aliénation de rentes sur l’Etat, avance de fonds par des particuliers 1853-186
- Dettes communales 1807-185
- Pièces relatives aux comptes de gestion et aux budgets 1840-1853
- Relevé des sommes irrécouvrables sur les exercices 1827 et 1834 à 1841 1841
- Comptes administratifs rendus par le maire de Cernay, ordonnateur de la commune de «Cernay et Steinbach» 1824-1846
- Comptes administratifs rendus par le maire de Cernay 1847-1868