Archives depuis 1945

Déplier tous les niveaux

Conditions d'accès

Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".

2392W

Cote/Cotes extrêmes

2392W

Date

16/12/2004, 01/01/1932-31/12/1981

Importance matérielle

Nombre d'articles : 62

700 ml

Origine

Institution versante : Banque de France - Mulhouse
Secteur Versant : Secrétariat de Direction
Status du service producteur : Banque de France - Mulhouse
Service Producteur : Secrétariat de Direction

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

4-5 : Dommages de guerre : déclarations, financements, correspondance, factures (1944-1955) ; 2-3 : Direction du Comptoir. ; 6-8 : Rapports de l'Inspection (1944-1973) ; renseignements statistiques divers (1966-1973)Matériel : cession de mobilier non récupérable (1958-1960) ; 33 : Pointage des écritures (1944-1965) ; 34 : Transferts, comptes clients (1940-1948) ; 1 : Conseil de la Succursale. Registres des PV des réunions (1953-1974) ; listes des conseillers et censeurs (1961-1973) ; 9-32 : Activités de la Succursale. ; 39-58 : Dossiers d'entreprises (1932-1981) ; 35-38 : Dossiers des banques et établissements financiers de la place (1964-1980) ; 59-62 : Personnnel.Caisses de retraite, caisses d'épargne et sociétés de prévoyance du personnel (1944-1953) ; traitements et cotisations (1940-1943) ; notation (1952-1962) ; avancement (1967) ; assurances sociales, caisse des malades, retraites (1940-1955)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans

Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2032

Autre instrument de recherche

Document_84064.pdf

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 04/01/2005