Secours accordé par ordonnance royale du 20 septembre 1816 aux communes ayant eu le plus à souffrir pendant la 2e invasion: réclamations de particuliers

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

8R Occupation de la France par les armées ennemies

Déplier tous les niveaux

8R Occupation de la France par les armées ennemies

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

LIQUIDATION ET REMBOURSEMENT DES CHARGES DE GUERRE DE 1813, 1814 ET 1815

Cote/Cotes extrêmes

8R56-1171

Secours aux victimes des invasions

Cote/Cotes extrêmes

8R1159-1171

Secours accordé par ordonnance royale du 20 septembre 1816 aux communes ayant eu le plus à souffrir pendant la 2e invasion: réclamations de particuliers

Cote/Cotes extrêmes

8R1163

Date

1817-1852

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.