Conditions d'accès
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
1 : Installations sportives et culturelles : avis de permis de construire dossier équipements (1996-2001). ; 143 : Opération 1000 piscines : dossiers équipement (1973-1985). ; 145-151 : Equipement sportif et socio éducatif : crédits d'autorisations de programme (1965-1992). ; 152-165 : Dossiers Equipement sportif et socio-éducatif (1959-1993). ; 166-171 : Dossiers Equipement de campings (1946-1986). ; 172-173 : Dossier de gestion de la salle de sports de la Cité administrative de Colmar (1952-1988). ; 174-177 : Opération 1000 clubs jeunes : dossiers équipement (1967-1980). ; 2-142, 144 : Equipement sportif et socio-éducatif : dossiers de demandes de subventions (1945-2004).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Partielle
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans
Délai de communicabilité : 0 Date de communicabilité : 09/10/2008
Autre instrument de recherche
Document_82998.pdf
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 09/10/2008
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