2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O350-357

Mots clés lieux

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O351

Date

1815-1869

Présentation du contenu

- Acquisitions, Aliénations 1821-1860
1822: acquisition par la commune de ses anciens biens communaux
- Baux 1819-1869
- Adjudications: de la «kilbe» et de la fête du Carnaval (1838-1869); de la chasse (1833-1864); du foin et du regain (1838); du produit des rentes en nature (vin) (1818-1845) 1818-1869
- Rentes foncières 1815-1863
- Etats des propriétés foncières rentes et créances mobilières 1861-1865, 1867-1869
- Abornements 1825-1828