Statuts et situation financière des compagnies d'assurances contre les sinistres, vérification des causes des incendies des maisons assurées, mesures contre les évaluations exagérées des biens assurés

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse

Déplier tous les niveaux

1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

SINISTRES ET CALAMITÉS

Cote/Cotes extrêmes

1Z43-52

Documents en relation

Voir aussi 1 Z 19-26, 152-156, 529, 859, 877, 984 et 1515 .

Statuts et situation financière des compagnies d'assurances contre les sinistres, vérification des causes des incendies des maisons assurées, mesures contre les évaluations exagérées des biens assurés

Cote/Cotes extrêmes

1Z52

Date

1810-1870

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus