Archives depuis 1945

Déplier tous les niveaux

Conditions d'accès

Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".

2857W

Cote/Cotes extrêmes

2857W

Date

12/01/2012, 01/01/1898-31/12/1991

Importance matérielle

Nombre d'articles : 1019

Origine

Institution versante : Mines de Potasse d'Alsace
Secteur Versant : Direction Environnement et Patrimoine
Status du service producteur : Mines de Potasse d'Alsace
Service Producteur : Service Etudes et Travaux Publics

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

2587W1-28 : Plan cadastral des communes du bassin potassique tenu à jour par les MDPA, avec indication des terrains apprtenant aux MDPA (en rose) et mention des ventes (calque ou tirage papier). ; 1 : Berrwiller. 1953-1975 ; 2 : Blodelsheim. 1947-1962 ; 3 : Bollwiller. 1972-1991 ; 4 : Bourtzwiller. 1982 ; 5 : Brunstatt. 1931 ; 6 : Cernay. 1899-1984 ; 7 : Ensisheim. 1949-1983 ; 8 : Feldkirch. 1952-1991 ; 9 : Fessenheim. 1972 ; 10 : Illzach. 1938 ; 11 : Kingersheim. 1901-1980 ; 12 : Lutterbach. 1903-1980 ; 13 : Pfastatt. 1907-1980 ; 14 : Pulversheim. 1942-1982 ; 15 : Raedersheim. 1967-1991 ; 16 : Réguisheim. 1948-1973 ; 17 : Reiningue. 1907-1990 ; 18 : Richwiller. 1900-1980 ; 19 : Roggenhouse. 1924-1968 ; 20 : Ruelisheim. 1920-1980 ; 21 : Rumersheim-le-Haut. 1910-1987 ; 22 : Sausheim. 1979 ; 23 : Staffelfelden. 1951-1977 ; 24 : Tagolsheim. 1979 ; 25 : Uffholtz. 1898-1982 ; 26 : Ungersheim. 1969-1991 ; 27 : Wittelsheim. 1980-1984 ; 28 : Wittenheim. 1979

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans

Délai de communicabilité : 0 Date de communicabilité : 08/03/2012

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 08/03/2012