1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

Cote/Cotes extrêmes

1Z1434-1470

Cote/Cotes extrêmes

1Z1434-1460

Documents en relation

Voir aussi 1 Z 20-26, 297 et 551.

Traitement du personnel: envoi des actes de naissance des ecclésiastiques âgés qui bénéficient d'un traitement majoré

Cote/Cotes extrêmes

1Z1438

Date

1817-1847