2O Administration et comptabilité communales

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O1622-1627

Mots clés lieux

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O1623

Date

1805-1869

Présentation du contenu

- Aliénations 1823-1860
- Jouissance, baux 1805-1866
1846: jouissance d'un terrain par les gardes de nuit en guise de salaire
- Adjudications: de la chasse (1860-1867) ; de la pêche (1869) 1860-1869
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1858, 1860, 1862-1867
- Abornements 1832-1868