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2696W

Cote/Cotes extrêmes

2696W

Date

26/06/2008, 01/01/1963-31/12/1997

Importance matérielle

Nombre d'articles : 28

280 ml

Origine

Institution versante : Direction Départementale de l'Equipement du Haut-Rhin
Secteur Versant : Subdivision Ensisheim
Status du service producteur : Direction Départementale de l'Equipement du Haut-Rhin
Service Producteur : Subdivision Ensisheim

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-28 : Echantillon de dossiers de travaux communaux de la subdivision d'Ensisheim. 1963-1997.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans

Délai de communicabilité : 0 Date de communicabilité : 26/06/2008

Autre instrument de recherche

Document_40250.pdf

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 26/06/2008