2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O43-48

Mots clés lieux

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O44

Date

1801-1869

Présentation du contenu

- Acquisitions, aliénations, échanges 1809-1868
1835: plan d'alignement de la route départementale n° 5 dans la traverse d'Andolsheim
- Partage, jouissance 1801-1813
- Baux 1853-1867
- Adjudications: de la kilbe (1848-1869); de la chasse (1862) 1848-1869
- Rentes foncières 1802-1824
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1840,1860-1867,1869
- Délimitations, abornements 1838-1850