2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O1766-1774

Mots clés lieux

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O1768

Date

1803-1869

Présentation du contenu

- Partage de ban avec Orschwiller (Bas-Rhin) 1803
- Jouissance 1853-1869
1858 et 1869: rôles de répartition des herbes entre les habitants de la commune
- Baux 1834-1868
- Adjudications: de fêtes (1849-1869); de la chasse (1858-1865); de la pêche (1860-1866); des regains (1869); d'engrais (1867-1869); de matériaux de démolition provenant de la porte de la ville, de la maison forestière, de l'église (1866-1868); de bois (1803) 1803-1869
- Rentes foncières 1829-1867
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1835, 1846, 1860-1869
- Anticipations, Délimitations, abornements 1827-1836
1829: plan cadastral des terrains empiétés sur le communal
1829: abornement du terrain dit Koelbling appartenant à Saint-Hippolyte et Lièpvre: procés-verbal d'abornement et plan des lieux