2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O1404-1410

Mots clés lieux

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O1405

Date

1800-1870

Présentation du contenu

- Aliénations 1804-1870
- Jouissance, partage, baux, taxe sur la jouissance des biens communaux 1800-1868