Biens

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2O Administration et comptabilité communales

Déplier tous les niveaux

2O Administration et comptabilité communales

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

BRETTEN

Cote/Cotes extrêmes

2O315-320

Mots clés lieux

Bretten

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O316

Date

1817-1870

Présentation du contenu

- Aliénations, échanges 1824-1837
- Partage 1817
- Baux 1817-1868
- Adjudications: de la «kilbe» (1862-1870); de la chasse (1861-1867) 1861-1870
- Vente d'arbres 1864-1865
- Rentes foncières 1837-1838
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1841,1843-1844, 1851,1860-1865, 1867-1869
- Anticipations 1811-1865

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.