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2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O1850-1856

Mots clés lieux

Sigolsheim

Administration générale

Cote/Cotes extrêmes

2O1850

Date

1800-1867

Présentation du contenu

- Instruction publique: instituteurs 1840-1851
- Culte: desservant 1843
- Contentieux 1800-1865
1808 et 1832: contestation au sujet d'un droit d'usage dans des forêts: cf. Kaysersberg - contentieux
1834-1844 et 1837: contestation au sujet d'un droit de parcours: cf. Kientzheim - contentieux
- Séparation d'intérêts entre la commune de Sigolsheim et l'hospice de Kientzheim 1867