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1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

Cote/Cotes extrêmes

1Z1341-1408

Documents en relation

Voir aussi 1 Z 18, 560-740 (bâtiments servant d'école), 1 Z 781, la note (185), 1 Z 999, 1017, 1046 et 1460 . Enseignement spécialisé : voir 1 Z 303 (école d'accouchement), 1 Z 467 (écoles vétérinaires), 1 Z 435 (enseignement agricole), 1 Z 492-494 (enseignement industriel et commercial), 1 Z 928 (école forestière), 1 Z 1010 (écoles militaires), 1 Z 551, 1046, 1442 et 1464 (séminaires), 1 Z 1337 (école des mines), 1 Z 1416 (école des beaux-arts) .

Cote/Cotes extrêmes

1Z1349-1408

Cote/Cotes extrêmes

1Z1389-1407

Délibérations des conseils municipaux fixant le salaire et les avantages en nature des instituteurs ainsi que le taux de la rétribution scolaire, accords entre les communes et les instituteurs

Cote/Cotes extrêmes

1Z1399

Date

1806-1832

Documents en relation

Voir aussi 1 Z 1350 et 1353-1354 . Contestations entre communes et instituteurs à propos de traitement, indemnités extraordinaires allouées aux instituteurs, etc . : voir aussi les dossiers relatifs à la comptabilité des communes (1 Z 557 è 740) .