Conditions d'accès
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
1 : Coopérative scolaire du Blosen à Thann, affiliation à l'OCCE (Office Central de la Coopération à l'Ecole) : extratis du registre des délibérations, comptes-rendus de réunions et comptes-rendus financiers, documentation (1988-2004)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans
Délai de communicabilité : 0 Date de communicabilité : 01/01/2008
Autre instrument de recherche
Document_40038.pdf
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 30/10/2007
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