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2584W

Cote/Cotes extrêmes

2584W

Date

20/02/2007, 01/01/1971-31/12/1976

Importance matérielle

Nombre d'articles : 3

36 ml

Origine

Institution versante : Inspection Académique du Haut-Rhin
Secteur Versant : Service Promotion de la Santé
Status du service producteur : Inspection Académique du Haut-Rhin
Service Producteur : Service Promotion de la Santé

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-3 : Echantillon (1/20ème) de dossiers médicaux d'élèves. Lycée Montaigne Mulhouse (nés en 1973-1976) ; Lycée Lambert Mulhouse (nés en 1971-1976) ; Centre Médico-scolaire de Mulhouse (nés en 1972-1976). 1979-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans

Délai de communicabilité : 120 Date de communicabilité : 01/01/2097

Notes

Le bordereau détaillé sera librement accessible au terme de la durée d'utilité administrative.

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 10/02/2007