Conditions d'accès
Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
1-3 : Echantillon (1/20ème) de dossiers médicaux d'élèves. Lycée Montaigne Mulhouse (nés en 1973-1976) ; Lycée Lambert Mulhouse (nés en 1971-1976) ; Centre Médico-scolaire de Mulhouse (nés en 1972-1976). 1979-1993
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans
Délai de communicabilité : 120 Date de communicabilité : 01/01/2097
Notes
Le bordereau détaillé sera librement accessible au terme de la durée d'utilité administrative.
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 10/02/2007
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