Conditions d'accès
Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
1-15 : Missions techniques, économiques et/ou commercialeseffectuées par les MDPA (service géologique, service recherches, service exploitation) avant 1978, par la DEI (Direction des Etudes et de l’Ingénierie) entre 1978 et 1985, puis par MDPA Ingénierie entre 1986 et 1994, et enfin par EMC Services et GEMMES : comptes-rendus de visites, de voyages et d’études (classement par continent, puis pays) (1949-1993)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Année de révision : 2074 Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans
Délai de communicabilité : 25 Date de communicabilité : 01/01/2019
Autre instrument de recherche
Document_39842.pdf
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 07/09/2006
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