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Economie, commerce et industrie
2415W
31/03/2005, 01/01/1873-31/12/2001
Institution versante : Mines de Potasse d'Alsace
Secteur Versant : Direction Générale
Status du service producteur : Mines de Potasse d'Alsace
Service Producteur : Direction Générale
1-143 : FONDS DE LA DIRECTION GENERALE DES MDPA ; 7-8 : Questions contentieuses (1975-1995) ; Directoire MDPA (1988-2000); Législation minière (1991-1999) ; 13-15 : Rapports avec les administrations (1998) ; organismes intéressant les mines (1964-1999) ; 16 : Autos-transports (1976-1998) ; 19-21 : S.C.P.A. (Société Commerciale de la Potasse et de l'Azote) (1968-1999) ; 39-42 : Gestion des filiales du groupe EMC, participations (1956-1999) ; 43-44 : KST (Kali Sainte-Thérèse) (1978-1998) ; Normalisation (1960-1998) ; Informatique (1994-1999) ; 45-46 : Organisation des services (1974-1999) ; Matériel divers (1955-1999) ; 47-48 : Trésorerie, relations avec les banques (1971-1998) ; Impôts, taxes et redevances (1974-1999) ; 52-54 : Maisons, cités des mines (1945-1999) ; 69-70 : Commissions paritaires (1970-1999); syndicats (1995-1999) ; 80-81 : Retraites (1973-1997) ; 90-94 : Développement (1974-1999) ; 95-96 : Etudes et recherche, prévisions (1945-1997) ; Visites (1995-1999) ; 96-98 : Règlement général (1925-1999) ; 99 : Sécurité (1960-1999) ; Incendies (1974-1998) ; 100-103 : Questions techniques fond (exploitation, aérage, coups de murs, affaissements) (1963-1999) ; 104-105 : Géologie (1873-1999) ; 106 : Explosifs (1972-1999) ; 107 : Techniques électriques (1980-1999) ; 108-111 : Techniques Fabriques (1960-1999) ; 112 : Questions techniques jour (1973-1974) ; Chemin de fer (1962-1999) ; 115 : Déchets industriels (1991-1998) ; Ordures ménagères (1977-1995) ; 121-129 : Pollution des eaux, salure de la nappe, pollution du Rhin (1961-1999) ; 130-131 : Dégâts et nuisances (1955-1999) ; 132 : Fermes (1971-1991) ; 133-142 : Correspondance arrivée et départ non intégrée dans les dossiers thématiques ci-dessus à compter de 1999 (1995-2001) ; 143 : Documentation utile au Bureau du Courrier (s.d., 1980-1999) ; 1-4 : E.M.C. (Entreprise Minière et Chimique): fonctionnement (1974-2000) ; 4-6 : M.D.P.A.: fonctionnement(1967-2000) ; 8-12 : Organismes professionnels (1961-2000) ; 21-22 : Prix de vente (1972-1999) ; Vente de sels (1970-2000) ; 23-25 : Potasse dans le monde (1974-1998) ; 26 : Charbonnages de France (1979-1995) ; Potasse en France (1980-1994) ; Documentation (1963-1998) ; 27-29 : Relations avec la presse ((1981-1998) ; Statistiques personnel (1974-1997) ; Statistiques diverses (1970-1999) ; 30-32 : Questions financières et comptables (1968-1999) ; 33-38 : Terrains et immeubles, carreaux (1960-1999) ; 49-52 : Personnel (1960-1999) ; 55-65 : Personnel (1949-1965) ; 65-68 : Comités d'établissement et Comité central d'entreprise (1962-1999) ; 71-77 : Accidents (1953-1999) ; Sécurité sociale (SSM) (1984-1999) ; Retraites (1976-1999) ; Service médical (1964-1999) ; 78-79 : Sports et loisirs (1973-1999) ; 81-86 : Questions sociales diverses (coopératives, secours, écoles, colonies de vacances, vacances familiales, sports et loisirs, oeuvres sociales, culte,...) (1947-1999) ; 87-89 : Question techniques gérérales (1958-1998) ; 113-114 : Terrils (1975-1999) ; 115-121 : Eaux (1968-1999) ; 17-18 : Délégués-mineurs (1975-1999) ; DRIRE (1992-1999) ; Protection civile (1957-1996)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Communicable au bout de 50 ans
Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2052
Autre instrument de recherche
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 06/04/2005