Ordonnances de délégation de fonds ministériels, fonds d'abonnement de la préfecture

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

3N Comptabilité générale du département

Déplier tous les niveaux

3N Comptabilité générale du département

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

RECETTES, EMPRUNTS

Cote/Cotes extrêmes

3N40-59

Ordonnances de délégation de fonds ministériels, fonds d'abonnement de la préfecture

Cote/Cotes extrêmes

3N40

Date

1801-1869

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.