Conditions d'accès
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
1-2 : Budgets de la Ville d'Altkirch (1979-1983) ; 3-17 : Marchés travaux (1956-1983) ; 18 : Affaires scolaires dans le canton (1945-1970) ; 19-20 : Délibérations et décisions du SIVOM-DISTRICT (1966-1980) ; 21 : Enquêtes publiques (1945-1974) ; 22-25 : Voirie (1956-1979) ; 26 : Equipement des collectivités locales (1963-1979) ; 24-28 : Divers : rapports du CAHR (Comité d'Action pour le programme économique du Haut-Rhin) (1953-1957)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans
Délai de communicabilité : 0 Date de communicabilité : 01/01/2008
Autre instrument de recherche
Document_39770.pdf
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 30/05/2006
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