Aide à la recherche

Archives depuis 1945

Déplier tous les niveaux

Conditions d'accès

Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".

2180W

Cote/Cotes extrêmes

2180W

Date

16/07/2002, 01/01/1978-31/12/1998

Importance matérielle

Nombre d'articles : 15

145 ml

Origine

Institution versante : Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle
Secteur Versant : Commission Technique d'Orientation et de Reclassement
Status du service producteur : Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle
Service Producteur : Commission Technique d'Orientation et de Reclassement

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-15 : COTOREP : dossiers individuels de Personnes Adultes Handicapées, échantillon 1/20ème. 1978-1998.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans

Délai de communicabilité : 120 Date de communicabilité : 01/01/2087

Autre instrument de recherche

Document_40271.pdf

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 04/08/2008