Conditions d'accès
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
6-34 : Conseil de surveillance : dossiers préparatoires (1967-1999) ; 35-36 : Assemblées Générales : procès-verbaux (1967-2000) ; 45 : Assemblées Générales : feuilles de présence et pouvoirs (1968-1999) ; 46-47 : Administration et organisation des MDPA (1966-2000) ; 1-53 : Fonds de la Direction des MINES DE POTASSE D'ALSACE ; 1-4 : Conseil de Surveillance : procès-verbaux (1967-2000) ; 4 : Conseil de Surveillance : registre de présence (1967-2001) ; 5 : Conseil de Surveillance : nominations, démissions (1967-2001) ; 37-44 : Assemblées Générales : dossiers préparatoires (1967-1998) ; 47 : Capital (1967-2001) ; 48-49 : Inscriptions au Registre du Commerce et des Sociétés (1956-1994) ; 50-53 : Bibliothèque : registre des acquisitions (1930-2001)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans
Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2052
Autre instrument de recherche
Document_39283.pdf
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 09/09/2005
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