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2344W

Cote/Cotes extrêmes

2344W

Date

13/04/2004, 01/01/1930-31/12/2001

Importance matérielle

Nombre d'articles : 53

630 ml

Origine

Institution versante : Mines de Potasse d'Alsace
Secteur Versant : Direction Générale
Status du service producteur : Mines de Potasse d'Alsace
Service Producteur : Direction Générale

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

6-34 : Conseil de surveillance : dossiers préparatoires (1967-1999) ; 35-36 : Assemblées Générales : procès-verbaux (1967-2000) ; 45 : Assemblées Générales : feuilles de présence et pouvoirs (1968-1999) ; 46-47 : Administration et organisation des MDPA (1966-2000) ; 1-53 : Fonds de la Direction des MINES DE POTASSE D'ALSACE ; 1-4 : Conseil de Surveillance : procès-verbaux (1967-2000) ; 4 : Conseil de Surveillance : registre de présence (1967-2001) ; 5 : Conseil de Surveillance : nominations, démissions (1967-2001) ; 37-44 : Assemblées Générales : dossiers préparatoires (1967-1998) ; 47 : Capital (1967-2001) ; 48-49 : Inscriptions au Registre du Commerce et des Sociétés (1956-1994) ; 50-53 : Bibliothèque : registre des acquisitions (1930-2001)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans

Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2052

Autre instrument de recherche

Document_39283.pdf

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 09/09/2005