Déplier tous les niveaux
Archives depuis 1945
Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Economie, commerce et industrie
2344W
13/04/2004, 01/01/1930-31/12/2001
Institution versante : Mines de Potasse d'Alsace
Secteur Versant : Direction Générale
Status du service producteur : Mines de Potasse d'Alsace
Service Producteur : Direction Générale
6-34 : Conseil de surveillance : dossiers préparatoires (1967-1999) ; 35-36 : Assemblées Générales : procès-verbaux (1967-2000) ; 45 : Assemblées Générales : feuilles de présence et pouvoirs (1968-1999) ; 46-47 : Administration et organisation des MDPA (1966-2000) ; 1-53 : Fonds de la Direction des MINES DE POTASSE D'ALSACE ; 1-4 : Conseil de Surveillance : procès-verbaux (1967-2000) ; 4 : Conseil de Surveillance : registre de présence (1967-2001) ; 5 : Conseil de Surveillance : nominations, démissions (1967-2001) ; 37-44 : Assemblées Générales : dossiers préparatoires (1967-1998) ; 47 : Capital (1967-2001) ; 48-49 : Inscriptions au Registre du Commerce et des Sociétés (1956-1994) ; 50-53 : Bibliothèque : registre des acquisitions (1930-2001)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Communicable au bout de 50 ans
Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2052
Autre instrument de recherche
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 09/09/2005