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2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

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Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O377-384

Mots clés lieux

Carspach

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O378

Date

1804-1869

Présentation du contenu

- Acquisitions, aliénations 1839-1868
1868: acquisition de terrains appartenant à la Compagnie des chemins de fer de l'Est
- Baux 1826-1869
- Adjudications: de la «kilbe» (1863-1867); de la chasse (1861-1867); du foin et regain (1867) 1861-1867
- Rentes foncières 1804-1823
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1857, 1859-1860, 1862-1863, 1866-1867
- Délimitations, abornements 1820-1860