1870 et s.d.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1N Conseil général du Département

Déplier tous les niveaux

1N Conseil général du Département

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

Sessions: ouverture, convocation des membres, nomination des membres du bureau, affaires à l'ordre du jour, demandes de secours et de subventions par des particuliers et des associations, rapports du préfet et des chefs de services, voeux, votes, procès-verbaux des délibérations

Cote/Cotes extrêmes

1N2-26

Date

1800-1870

1870 et s.d.

Cote/Cotes extrêmes

1N26

Date

1870 et s.d.

Présentation du contenu

Y compris la session extraordinaire du 25 avril 1870 consacrée à la construction d'un palais de justice à Mulhouse .

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.