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2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O304-308

Mots clés lieux

Brechaumont

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O305

Date

1802-1869

Présentation du contenu

- Aliénations 1802-1863
- Baux 1829-1868
- Adjudications: de la «kilbe» (1862-1864); de la chasse (1867); des herbes (1836) 1836-1867
- Bois: échanges de forêts, repeuplement de la forêt communale, conversion de parcelles de forêts en terres arables et en prés 1830-1865
- Rentes foncières 1838
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1841, 1844, 1849, 1862-1864, 1866-1869
- Délimitations, abornements 1802