Rôles de la contribution foncière, de la contribution des portes et fenêtres, de la contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire et des patentes de la commune de Bantzenheim

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse

Déplier tous les niveaux

1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

CONTRIBUTIONS DIRECTES

Cote/Cotes extrêmes

1Z820-877

ASSIETTE ET RÉPARTITION

Cote/Cotes extrêmes

1Z820-848

Rôles de la contribution foncière, de la contribution des portes et fenêtres, de la contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire et des patentes de la commune de Bantzenheim

Cote/Cotes extrêmes

1Z840

Date

an XIV

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.