Conditions d'accès
Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
1-2 : SSM (Société de Secours Minière du Haut-Rhin) : procès-verbaux du Conseil d'Administration, du Bureau et des Commissions (1995-2000).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans
Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2051
Autre instrument de recherche
8c807e8a-e2b7-44ba-8b6e-98dcfc816052.pdf
Notes
Certains procès-verbaux contenant des renseignements nominatifs (attributions de secours par exemple), le délai de communicabilité global du versement a été fixé à 50 ans
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 28/12/2011
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