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2714W

Cote/Cotes extrêmes

2714W

Date

28/07/2008, 01/01/1908-31/12/1982

Importance matérielle

Nombre d'articles : 2

24 ml

Origine

Institution versante : Direction Départementale de l'Equipement du Haut-Rhin
Secteur Versant : Subdivision Ribeauvillé
Status du service producteur : Direction Départementale de l'Equipement du Haut-Rhin
Service Producteur : Subdivision Ribeauvillé

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-2 : Routes nationales et chemins départementaux : plans d'alignement. 1908-1982.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans

Délai de communicabilité : 0 Date de communicabilité : 18/09/2008

Autre instrument de recherche

Document_40293.pdf

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 19/09/2008