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2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O697-702

Mots clés lieux

Guémar

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O698

Date

1798-1870

Présentation du contenu

- Aliénations, acquisitions 1798-1869
- Partage, jouissance 1801-1861
1855: rôle de répartition de la taxe sur la jouissance des herbes du Riedt
- Baux 1844-1868
- Adjudications: de la «kilbe» et des danses du carnaval (1843-1868); de la pêche (1817-1870); des herbes et saules (1855-1864); du sable de la fecht (1844-1864); du fumier du riedt (1856-1860) 1817-1870
- Rentes foncières 1817-1830
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1840-1841,1856 1860-1865, 1868-1869
- Abornements 1816-1827